Mentions Légales

Editeur du site 

Le présent site est édité par :

Elias DJAMA  
Entrepreneur individuel  
Nom commercial : Axence Conseil
Courtier en assurance indépendant
Immatriculé à l’ORIAS sous le numéro 22006061 (www.orias.fr)
Immatriculé au RCS de Versailles sous le numéro 914075866  
Adresse : 35b avenue Paul Vaillant Couturier – 78390 Bois d’Arcy  
Email : elias.djama@axenceconseil.fr  

Immatriculation ORIAS

Elias DJAMA est inscrit à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 22006061 en qualité de courtier en assurance ou réassurance (COA), conformément à l’article L.521-2 du Code des assurances.

Camille AUDREN est inscrite à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro 26005011 en qualité de Mandataire d'intermédiaire d'assurance (MIA), ainsi qu'en tant que Mandataire d'Intermédiaire en Opérations de Banque et en Services de Paiement (MIOBSP).

Association professionnelle

Elias DJAMA, ainsi que Camille AUDREN sont membres de ENDYA, organisation professionnelle représentant les intermédiaires en assurance et les intermédiaires en opérations bancaires.

Autorité de contrôle

Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)  
4 Place de Budapest  
CS 92459  
75436 Paris Cedex 09  
www.acpr.banque-france.fr
 

Responsabilité civile professionnelle

Conformément aux dispositions des articles L.512-6 et R.512-14 du Code des assurances, Elias DJAMA dispose d’une assurance de responsabilité civile professionnelle conforme à la réglementation en vigueur, couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle en cas de manquement à ses obligations.
Assureur : Markel Insurance SE
Adresse : 93 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine
Numéro de police : RK0002713

Camille AUDREN dispose d’une assurance de responsabilité civile professionnelle conforme à la réglementation en vigueur, couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle en cas de manquement à ses obligations. 
Assureur : Hiscox S.A
Adresse : 35 Avenue Monterey, L-2163, LUXEMBOURG
Numéro de police : HXFRMI000000256

Activité

Sous le nom commercial d'Axence conseil, deux activités réglementées sont exercées : 
- le courtage en assurance, par Elias DJAMA, en qualité de courtier en assurances (COA) 
conformément aux articles L.521-1 et suivants du Code des assurances.
Cette activité comprend l’analyse des besoins des clients, la présentation, la proposition 
et l’aide à la conclusion de contrats d’assurance, ainsi que leur gestion et leur suivi.

- le courtage en crédit immobilier, par Camille AUDREN, en qualité de mandataire 
d'intermédiaires en opérations de banque et en services de paiements (MIOBSP),
conformément aux articles L.519-1 et suivants du Code monétaire et financier. 
 

Ces deux activités sont exercées à titre indépendant, sans exclusivité avec un établissement bancaire ou un assureur. 

 

Réclamations

Pour toute réclamation, vous pouvez contacter :

Axence Conseil  
Email : contact@axenceconseil.fr  
Adresse : 35b avenue Paul Vaillant Couturier – 78390 Bois d’Arcy  

Un accusé de réception sera adressé dans un délai de dix jours ouvrables.  
Une réponse sera apportée dans un délai maximum de deux mois.

Médiation

En cas de désaccord persistant, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur :
concernant le courtage en assurance : 
La Médiation de l’Assurance  
TSA 50110  
75441 Paris Cedex 09  
www.mediation-assurance.org

Et 

concernant le courtage en prêts immobiliers (MIOBSP) : 

ANM Conso - 2 Rue de Colmar - 94300 Vincennes
Email : contact@anmconso.com

Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées via le site font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à proposer des solutions d’assurance adaptées.

Les données collectées sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Responsable du traitement : Elias DJAMA

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

– droit d’accès  
– droit de rectification  
– droit d’effacement  
– droit d’opposition  
– droit à la limitation du traitement  

Vous pouvez exercer ces droits en contactant : elias.djama@axenceconseil.fr

Hébergement

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